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SA à conseil d'administration (s.a.i.)

ARTEC AEROSPACE

Ingénierie, études techniques à Seilh, depuis le 1 juillet 1991.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTEC AEROSPACE

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
382 249 746
Création
1 juillet 1991
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Ingénierie, études techniques 71.12B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert3 depuis la création
35ans d'existencedepuis 1991
1 004 014 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
382 249 746
SIRET du siège
382 249 746 00035
TVA intracommunautaire
FR21382249746
Code APE
71.12BIngénierie, études techniques
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)catégorie 5599
Création
1 juillet 1991immatriculée le 28 juin 1991
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1486

Siège

6 ALLEE DES TRICHERIES
31840 SEILH

Établissement 382 249 746 00035 ouvert depuis le 2 avril 2001

Entreprises de Seilh · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Aidée par l'ADEME
Objet socialEtude, conception, réalisation, commercialisation, importation, exportation, de tous produits, appareils et instruments électroniques ou à base de matériaux composites, plastiques, métalliques, ou de toutes autres réalisations...

La vie de l'entreprise

21 événements datés, de 1991 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. 2004

    1. Fermeture d'un établissement

      Toulouse

  15. 2001

    1. Installation du siège

      Seilh

  16. 1993

    1. Fermeture d'un établissement

      Toulouse

    2. Ouverture d'un établissement

      Toulouse

  17. 1991

    1. Ouverture d'un établissement

      Toulouse

    2. Création de l'entreprise

      SA à conseil d'administration (s.a.i.)

    3. Immatriculation au registre

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Président du conseil d’administration

    MARC CAPDEPUY

    Né(e) en mai 1952

  • Administrateur

    DANIELLE HAYARD

    Nom de naissance : MOUILLE

    Né(e) en mai 1940

  • Administrateur

    SERGE BERTRAND

    Né(e) en août 1959

  • Administrateur

    MICHEL HAYARD

    Né(e) en mai 1941

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de ToulouseAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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