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Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration

ARTEFACT

Activités d’architecture à Rouen, depuis le 11 décembre 1981.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTEFACT

Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration

SIREN
323 913 632
Création
11 décembre 1981
Effectif
50 à 99 salariés
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
3 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

3établissements ouverts5 depuis la création
44ans d'existencedepuis 1981
122 000 €de capital social
15annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
323 913 632
SIRET du siège
323 913 632 00028
TVA intracommunautaire
FR49323913632
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administrationcatégorie 5585
Création
11 décembre 1981immatriculée le 6 avril 1982
Effectif
50 à 99 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/09
Durée
138 ans
Conventions collectives
IDCC 2332

Siège

67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
76000 ROUEN

Établissement 323 913 632 00028 ouvert depuis le 1 avril 1987

Entreprises de Rouen · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Index de l'égalité professionnelle publié
Objet socialexercice de la profession d'architecte

La vie de l'entreprise

36 événements datés, de 1981 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Ouverture d'un établissement

      Paris

    3. Fermeture d'un établissement

      Paris

    4. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    5. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  3. 2024

    1. Ouverture d'un établissement

      Paris

    2. Fermeture d'un établissement

      Paris

    3. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    4. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    5. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  4. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Ouverture d'un établissement

      Nimes

  5. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2021

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2019

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  9. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    3. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  10. 2017

    1. Ouverture d'un établissement

      Paris

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2013

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  15. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  16. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  17. 2009

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  18. 1987

    1. Installation du siège

      Rouen

  19. 1982

    1. Immatriculation au registre

  20. 1981

    1. Création de l'entreprise

      Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

3 ouverts sur 5 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de RouenAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 16/05/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ARTEFACT, Société d'exercice libéral à forme anonyme et conseil d'administration (SELAFAC), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 323 913 632) NATRIX, Société à responsabilité limitée (SARL), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 509 516 845)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  10. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  11. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  12. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  13. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  14. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

  15. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUENAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2025
  • Exercice clos le 30 septembre 2024
  • Exercice clos le 30 septembre 2023
  • Exercice clos le 30 septembre 2022
  • Exercice clos le 30 septembre 2021
  • Exercice clos le 30 septembre 2020
  • Exercice clos le 30 septembre 2019
  • Exercice clos le 30 septembre 2018
  • Exercice clos le 30 septembre 2017
  • Exercice clos le 30 septembre 2016
  • Exercice clos le 30 septembre 2015
  • Exercice clos le 30 septembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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