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Autre SARL coopérative

ARTHEMA

  • Active
  • Procédure collective publiée le 7 mars 2014
  • Économie sociale et solidaire

Formation continue d’adultes à Montbard, depuis le 13 novembre 2003.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTHEMA

Autre SARL coopérative

SIREN
477 958 797
Création
13 novembre 2003
Effectif
Non employeuse
Activité
Formation continue d’adultes 85.59A
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
23ans d'existencedepuis 2003
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
477 958 797
SIRET du siège
477 958 797 00029
TVA intracommunautaire
FR93477958797
Code APE
85.59AFormation continue d’adultes
Secteur
Enseignement
Forme juridique
Autre SARL coopérativecatégorie 5460
Création
13 novembre 2003immatriculée le 13 novembre 2003
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise

Siège

16 RUE LEONIE DELAUTEL
21500 MONTBARD

Établissement 477 958 797 00029 ouvert depuis le 27 mars 2007

Entreprises de Montbard · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

13 événements datés, de 2003 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2014

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON

  2. 2013

    1. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON

  3. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Installation du siège

      Montbard

    3. Fermeture d'un établissement

      Magny-Lambert

  9. 2003

    1. Ouverture d'un établissement

      Magny-Lambert

    2. Création de l'entreprise

      Autre SARL coopérative

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 01/i /16 m. Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  2. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du re/to/17 o. Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, régime simplifié ; date de cessation des paiements : 22 août 2013 ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître BISSIEUX (Jean-Joachim), demeurant : 2 B, avenue de Marbotte, 21000 Dijon ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 décembre 2010
  • Exercice clos le 31 décembre 2009
  • Exercice clos le 31 décembre 2008
  • Exercice clos le 31 décembre 2007

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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