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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

ARTI OSONS

  • Active
  • Procédure collective publiée le 6 juillet 2016

Activités d’architecture à Les Sorinières, depuis le 10 septembre 2008.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTI OSONS

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
507 992 113
Création
10 septembre 2008
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
18ans d'existencedepuis 2008
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
507 992 113
SIRET du siège
507 992 113 00013
TVA intracommunautaire
FR39507992113
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
10 septembre 2008immatriculée le 10 septembre 2008
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise

Siège

17 LA FORET
44840 SORINIERES (LES)

Établissement 507 992 113 00013 ouvert depuis le 10 septembre 2008

Entreprises de Les Sorinières · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

11 événements datés, de 2008 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2016

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. 2015

    1. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    2. Jugement

      Autre jugement d'ouverture · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  4. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2008

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    2. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 01/i /19 m. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  2. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du br/te/2 se. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Autre jugement d'ouverture

    Jugement du 01/n /3 ju. Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Maître Delaere de la SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, le nom commercial, la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, et l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  5. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 10/09/2008. Activité : Le conseil et la formation professionnelle en bâtiment; la prestation de main d'oeuvre

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 août 2010
  • Exercice clos le 31 août 2009

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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