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SAS, société par actions simplifiée

ATELIER H4

  • Active
  • Procédure collective publiée le 6 août 2021

Activités d’architecture à Roanne, depuis le 1 mars 1990.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ATELIER H4

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
377 722 749
Création
1 mars 1990
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert6 depuis la création
36ans d'existencedepuis 1990
7 700 €de capital social
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
377 722 749
SIRET du siège
377 722 749 00068
TVA intracommunautaire
FR00377722749
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 mars 1990immatriculée le 19 avril 1990
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/03
Durée
60 ans
Conventions collectives
IDCC 2332

Siège

95 BOULEVARD BARON DU MARAIS
42300 ROANNE

Établissement 377 722 749 00068 ouvert depuis le 22 novembre 2021

Entreprises de Roanne · fiche de la commune

Objet socialArchitecte

La vie de l'entreprise

31 événements datés, de 1990 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2021

    1. Installation du siège

      Roanne

    2. Fermeture d'un établissement

      Roanne

    3. Plan de redressement

      Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    4. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2019

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    2. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    3. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2018

    1. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2015

    1. Fermeture d'un établissement

      Gibles

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2013

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  14. 2005

    1. Ouverture d'un établissement

      Gibles

    2. Fermeture d'un établissement

      Chauffailles

  15. 1999

    1. Fermeture d'un établissement

      Chamalieres

  16. 1994

    1. Fermeture d'un établissement

      Roanne

  17. 1993

    1. Ouverture d'un établissement

      Roanne

  18. 1992

    1. Ouverture d'un établissement

      Chauffailles

  19. 1991

    1. Ouverture d'un établissement

      Chamalieres

  20. 1990

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Roanne

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Président de SAS

    PASCAL PIERRE MARIE FOINY

    Né(e) en juin 1958

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 6 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Plan de redressement

    Jugement modifiant le plan de redressement

    Jugement du 28/07/2021. Jugement modifiant le plan de redressement.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

  2. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 11/12/2019. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

  3. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du 26/07/2019. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

  4. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 29/08/2018. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 août 2018 désignant mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Fabrice Chretien 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification de représentant.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNEAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 mars 2026
  • Exercice clos le 31 mars 2025
  • Exercice clos le 31 mars 2024
  • Exercice clos le 31 mars 2023
  • Exercice clos le 31 mars 2022
  • Exercice clos le 31 mars 2021
  • Exercice clos le 31 mars 2020
  • Exercice clos le 31 mars 2019
  • Exercice clos le 31 mars 2018
  • Exercice clos le 31 mars 2017
  • Exercice clos le 31 mars 2016
  • Exercice clos le 31 mars 2015

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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