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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

ATOM

  • Active
  • Procédure collective publiée le 29 décembre 2016

Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire à Besançon, depuis le 2 janvier 2009.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ATOM

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
510 084 064
Création
2 janvier 2009
Effectif
Non employeuse
Activité
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire 32.50A
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
17ans d'existencedepuis 2009
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
510 084 064
SIRET du siège
510 084 064 00029
TVA intracommunautaire
FR89510084064
Code APE
32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
2 janvier 2009immatriculée le 31 janvier 2009
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise

Siège

2 RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET
25000 BESANCON

Établissement 510 084 064 00029 ouvert depuis le 26 décembre 2011

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

16 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2016

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. État des créances

      Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    4. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Installation du siège

      Besancon

    3. Fermeture d'un établissement

      Ecole-Valentin

  6. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Ecole-Valentin

    4. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    JEAN-FRANCOIS MAURICE LOUIS DELFORGE

    Né(e) en janvier 1965

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 14/12/2016. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Radiation

    O

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

    Jugement du re/em/3 no. L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du 01/s /2 ma. Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Janvier 2016, désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Transfert du siège social

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 décembre 2010
  • Exercice clos le 31 décembre 2009

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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