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Société civile immobilière

ATP

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Arc-et-Senans, depuis le 15 février 2014.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ATP

Société civile immobilière

SIREN
800 475 766
Création
15 février 2014
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
12ans d'existencedepuis 2014
1 000 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
800 475 766
SIRET du siège
800 475 766 00013
TVA intracommunautaire
FR56800475766
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Société civile immobilièrecatégorie 6540
Création
15 février 2014immatriculée le 19 février 2014
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

22 GRANDE RUE
25610 ARC-ET-SENANS

Établissement 800 475 766 00013 ouvert depuis le 15 février 2014

Entreprises de Arc-et-Senans · fiche de la commune

Objet socialAcquisition et gestion à titre civil de biens immobiliers

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 2014 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2014

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      Société civile immobilière

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    MAME TROUTTET

    Nom de naissance : FAYE

    Né(e) en janvier 1963

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    PASCAL TROUTTET

    Né(e) en juillet 1960

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 9 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 15/02/2014. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition et gestion à titre civil de biens immobiliers

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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