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Société civile immobilière

ATP

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Besançon, depuis le 27 janvier 2022.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ATP

Société civile immobilière

SIREN
909 788 994
Création
27 janvier 2022
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
4ans d'existencedepuis 2022
1 000 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
909 788 994
SIRET du siège
909 788 994 00012
TVA intracommunautaire
FR06909788994
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Société civile immobilièrecatégorie 6540
Création
27 janvier 2022immatriculée le 31 janvier 2022
Effectif
Non employeuse
Durée
99 ans

Siège

8 RUE DES GRANGES
25000 BESANCON

Établissement 909 788 994 00012 ouvert depuis le 27 janvier 2022

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

Objet socialAcquisition d'un immeuble sis à BESANCON (25000), 8 rue des Granges, l'administration l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange apport ou autrement.L'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets et la mise en place de sûretés réelles ou autres garanties n

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 2022 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2022

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      Société civile immobilière

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Associé indéfiniment responsable

    THOMAS JEAN MICHEL ARNOUD

    Né(e) en octobre 2002

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    PASCAL ROBERT JUST ARNOUD

    Né(e) en février 1964

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 11 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 27/01/2022. Origine du fonds : Création. Activité : acquisition d'un immeuble sis à besançon (25000), 8 rue des granges, l'administration l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange apport ou autrement.l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets et la mise en place de sûretés réelles ou autres garanties n

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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