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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

BATI PROGRAMME

  • Active

Ingénierie, études techniques à Villefranche-sur-Saône, depuis le 2 août 1995.

S33D · Entreprises Carte d'identité

BATI PROGRAMME

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
401 957 303
Création
2 août 1995
Effectif
Non employeuse
Activité
Ingénierie, études techniques 71.12B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert3 depuis la création
31ans d'existencedepuis 1995
50 000 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
401 957 303
SIRET du siège
401 957 303 00035
TVA intracommunautaire
FR28401957303
Code APE
71.12BIngénierie, études techniques
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
2 août 1995immatriculée le 16 août 1995
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

104 CHEMIN DES SABLES
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Établissement 401 957 303 00035 ouvert depuis le 1 avril 2005

Entreprises de Villefranche-sur-Saône · fiche de la commune

Objet socialActivité de conseils aux maitres d'ouvrageEtudes d'audit et diagnostic fonctionnel et technique programmation architecturale technique financière liée aux opérations de construction y compris les opérations dites de Haute Qualité Environnemental, suivi des procédures et des études de maitrise d'oeuvre Economie de la construction et coût global

La vie de l'entreprise

20 événements datés, de 1995 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  12. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2005

    1. Installation du siège

      Villefranche-Sur-Saone

    2. Fermeture d'un établissement

      Gleize

  14. 1996

    1. Fermeture d'un établissement

      Gleize

  15. 1995

    1. Ouverture d'un établissement

      Gleize

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Gleize

    4. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    FRANCIS CLAUDE DUFOUR

    Né(e) en novembre 1966

  • Gérant

    GILLES JACOB

    Né(e) en avril 1970

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARAREAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 août 2022
  • Exercice clos le 31 août 2021
  • Exercice clos le 31 août 2020
  • Exercice clos le 31 août 2019
  • Exercice clos le 31 août 2018
  • Exercice clos le 31 août 2017
  • Exercice clos le 31 août 2016
  • Exercice clos le 31 août 2015
  • Exercice clos le 31 août 2014
  • Exercice clos le 31 août 2013

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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