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SAS, société par actions simplifiée

BROUILLON PROCESS

  • Active

Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire à Sainte-Bazeille, depuis le 16 février 1995.

S33D · Entreprises Carte d'identité

BROUILLON PROCESS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
400 009 635
Création
16 février 1995
Effectif
20 à 49 salariés
Activité
Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire 28.93Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts2 depuis la création
31ans d'existencedepuis 1995
800 000 €de capital social
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
400 009 635
SIRET du siège
400 009 635 00014
TVA intracommunautaire
FR13400009635
Code APE
28.93ZFabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
16 février 1995immatriculée le 20 février 1995
Effectif
20 à 49 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 3248

Siège

181 ROUTE DE BORDEAUX
47180 SAINTE-BAZEILLE

Établissement 400 009 635 00014 ouvert depuis le 16 février 1995

Entreprises de Sainte-Bazeille · fiche de la commune

Objet socialla chaudronnerie et la mécano-soudure; la mécanique générale ; la régulation électrique mécanique ou pneumatique ; la fabrication et maintenance d'équipements industriels ; la production, l'exploitation, la transformation, le transport, l'achat, la vente, la distribution, la commercialisation, sous quelque forme que ce soit, d'électricité issue de l'énergie solaire ou des énergies renouvelables.

La vie de l'entreprise

19 événements datés, de 1995 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    3. Ouverture d'un établissement

      Sainte-Bazeille

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 1995

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

    3. Début d'activité

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'AgenAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGENAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGENAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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