BUSTOURS
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 545 920 068
- Création
- 1 janvier 1959
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Transports routiers réguliers de voyageurs 49.39A
- État
- Active
- Établissements
- 2 ouverts
SAS, société par actions simplifiée
Transports routiers réguliers de voyageurs à Chazey-Bons, depuis le 1 janvier 1959.
BUSTOURS
SAS, société par actions simplifiée
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
49 événements datés, de 1900 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Jugement d'extension de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Jugement modifiant la date de cessation des paiements · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Jugement d'homologation de l'accord · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Roquefort-Des-Corbieres
Riorges
Roquefort-Des-Corbieres
Riorges
GONNET BUSTOURS · Oyonnax
5 établissements fermés en 2000
Haut Valromey, Epagny Metz-Tessy, Artemare, Valserhone et ailleurs
Drumettaz-Clarafond
Haut Valromey
Belley
Epagny Metz-Tessy
GONNET BUSTOURS · Oyonnax
Oyonnax
Oyonnax
MARECHAL BUSTOURS · Artemare
4 établissements fermés en 1993
Aix-Les-Bains, Seyssel, Valserhone, Belley
Valserhone
Valserhone
Chazey-Bons
Oyonnax
Oyonnax
Drumettaz-Clarafond
Aix-Les-Bains
Immatriculation au registre
Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
5 établissements ouverts en 1900
Plateau D'Hauteville, Seyssel, Divonne-Les-Bains, Belley
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Autre
ARLETTE FLAUJAT
Nom de naissance : BOUDET
Né(e) en octobre 1939
Autre
FREDERIC FLAUJAT
Né(e) en juin 1969
Autre
NATHALIE LILIANE FLAUJAT
Nom de naissance : VOIRIN
Né(e) en avril 1965
Commissaire aux comptes suppléant
CHRISTOPHE SEPULCHRE
Né(e) en février 1964
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.
2 ouverts sur 18 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985
Jugement du 07/07/2026. L'état des créances concernant la SCI DES ENTRESSETS est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985
Jugement du 07/07/2026. L'état des créances concernant la société A.S. ENR est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du 28/07/2025. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Jugement d'extension de liquidation judiciaire
Jugement du 22/02/2023. Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Bustours (sas) ZA du Penaye - 01300 Chazey-Bons , date de cessation des paiements le 29 Novembre 2017 et confirmant la désignation du liquidateur SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me Jal 91-93, rue de la Libération - CS 91014 - 38307 Bourgoin-Jallieu Cedex . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Jugement modifiant la date de cessation des paiements
Jugement du 19/10/2022. Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 29 Novembre 2017 .
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du 31/05/2022. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 05/10/2021. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du 27/11/2019. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me JAL 91-93, rue de la Libération - CS 91014 - 38307 Bourgoin-Jallieu Cedex .
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du 29/05/2019. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Avril 2019 , désignant administrateur SELARL AJ PARTENAIRES, prise en la personne de Me PICARD 22, Rue du Cordier - CS 30107 - 01003 Bourg-en-Bresse Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me BLANCHARD et de Me JAL 91-93, rue de la Libération - CS 91014 - 38307 Bourgoin-Jallieu Cedex . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Jugement d'homologation de l'accord
Jugement du er/nv/15 j. Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Transports routiers réguliers de voyageurs » à Chazey-Bons.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Chazey-Bons.