CHARM' OSSATURE
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 511 700 759
- Création
- 24 mars 2009
- Effectif
- 50 à 99 salariés
- Activité
- Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries 16.23Z
- État
- Active
- Établissements
- 2 ouverts
SAS, société par actions simplifiée
CHARM' OSSATURE
- Active
- 1 label et agrément
Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries à Étalans, depuis le 24 mars 2009.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
2établissements ouverts2 depuis la création
17ans d'existencedepuis 2009
500 000 €de capital social
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 511 700 759
- SIRET du siège
- 511 700 759 00018
- TVA intracommunautaire
- FR77511700759
- Code APE
- 16.23ZFabrication de charpentes et d’autres menuiseries
- Secteur
- Industrie manufacturière
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
- Création
- 24 mars 2009
- Effectif
- 50 à 99 salariésen 2024
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise
- Clôture de l'exercice
- 31/12
- Durée
- 99 ans
- Conventions collectives
- IDCC 3222
Siège
ZA LA CROIX DE PIERRE
RUE DES RUCHOTTES
25580 ETALANS
Établissement 511 700 759 00018 ouvert depuis le 24 mars 2009
Labels et agréments
- Aidée par l'ADEME
Objet socialConception, réalisation, fabrication, vente, distribution et commercialisation de tous produits composants contribuant à la construction de maisons à ossature bois.
La vie de l'entreprise
17 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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2026
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Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
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2025
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2024
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2023
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2022
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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CHARM'OSSATURE · Autechaux
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2021
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2020
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2019
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2018
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2017
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2016
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2015
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2014
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2013
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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2009
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Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.
Établissements
2 ouverts sur 2 au répertoire.
- CHARM' OSSATURE siège ouvert ZA LA CROIX DE PIERRE, RUE DES RUCHOTTES, 25580 ETALANS 511 700 759 00018 · Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
- CHARM'OSSATURE ouvert 1 RUE DES EPICEAS, 25110 AUTECHAUX 511 700 759 00026 · Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
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Modification
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC
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Modification
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
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Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Début d'activité le 24/03/2009. Origine du fonds : Création. Activité : Conception, réalisation, fabrication, vente, distribution et commercialisation de tous produits composants contribuant à la construction de maisons à ossature bois.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Comptes annuels déposés
- Exercice clos le 31 décembre 2025
- Exercice clos le 31 décembre 2024
- Exercice clos le 31 décembre 2023
- Exercice clos le 31 décembre 2022
- Exercice clos le 31 décembre 2021
- Exercice clos le 31 décembre 2020
- Exercice clos le 31 décembre 2019
- Exercice clos le 31 décembre 2018
- Exercice clos le 31 décembre 2017
- Exercice clos le 31 décembre 2016
- Exercice clos le 31 décembre 2015
- Exercice clos le 31 décembre 2014
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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