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SAS, société par actions simplifiée

CLEARBUS

  • Active
  • Procédure collective publiée le 14 avril 2023

Édition de logiciels applicatifs à Grenoble, depuis le 1 décembre 2008.

S33D · Entreprises Carte d'identité

CLEARBUS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
509 608 352
Création
1 décembre 2008
Effectif
10 à 19 salariés
Activité
Édition de logiciels applicatifs 58.29C
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert5 depuis la création
17ans d'existencedepuis 2008
434 487,20 €de capital social
25annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
509 608 352
SIRET du siège
509 608 352 00050
TVA intracommunautaire
FR17509608352
Code APE
58.29CÉdition de logiciels applicatifs
Secteur
Information et communication
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 décembre 2008immatriculée le 30 décembre 2008
Effectif
10 à 19 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
50 ans
Conventions collectives
IDCC 1486

Siège

26 RUE GUSTAVE EIFFEL
38100 GRENOBLE

Établissement 509 608 352 00050 ouvert depuis le 14 octobre 2024

Entreprises de Grenoble · fiche de la commune

Objet socialService aux entreprises et aux particuliers en informatique. Méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique.

La vie de l'entreprise

48 événements datés, de 2008 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    3. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Installation du siège

      Grenoble

    3. Fermeture d'un établissement

      Meylan

    4. Fermeture d'un établissement

      Grenoble

    5. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    6. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    7. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    8. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    9. Ouverture d'un établissement

      Meylan

    10. Fermeture d'un établissement

      CLEARBUS · Grenoble

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Plan de redressement

      Jugement modifiant le plan de redressement · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    3. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    4. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    4. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. 2013

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    2. Ouverture d'un établissement

      Grenoble

    3. Fermeture d'un établissement

      Grenoble

    4. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. 2012

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    3. Ouverture d'un établissement

      Grenoble

  17. 2009

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. 2008

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      CLEARBUS · Grenoble

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 5 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Nouveau siège.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification du capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  7. Plan de redressement

    Jugement modifiant le plan de redressement

    Jugement du 11/04/2023. Jugement modifiant le plan de redressement.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de GrenobleAnnonce au BODACC

  10. Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  11. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du 20/in/14 j. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  12. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 01/i /27 m. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  13. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  14. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du br/ce/16 d. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  15. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  16. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  17. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  18. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  19. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  20. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  21. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  22. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  23. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  24. Modification

    Modification du capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

  25. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/12/2008. Activité : Service aux entreprises et aux particuliers en informatique. Méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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