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Entrepreneur individuel

Clement BERLIET

  • Active
  • Procédure collective publiée le 19 décembre 2024

Élevage d’autres bovins et de buffles à Plateau d'Hauteville, depuis le 1 mars 2006.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Clement BERLIET

Entrepreneur individuel

SIREN
487 491 045
Création
1 mars 2006
Effectif
Non employeuse
Activité
Élevage d’autres bovins et de buffles 01.42Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
20ans d'existencedepuis 2006
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
487 491 045
SIRET du siège
487 491 045 00018
TVA intracommunautaire
FR73487491045
Code APE
01.42ZÉlevage d’autres bovins et de buffles
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 mars 2006
Effectif
Non employeuse

Siège

RUE DE SAINTE BLAIZINE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE

Établissement 487 491 045 00018 ouvert depuis le 1 mars 2006

Entreprises de Plateau d'Hauteville · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

9 événements datés, de 2006 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

  2. 2021

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. 2018

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. 2012

    1. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    2. Fermeture d'un établissement

      Plateau D'Hauteville

  5. 2008

    1. Création

      Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

    2. Ouverture d'un établissement

      Plateau D'Hauteville

  6. 2006

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 02/12/2024. jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif. N° RG : 20/02604

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC

  2. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 22/02/2024. Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 20/02604

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 05/07/2021. Jugement de liquidation judiciaire sur conversion de redressement judiciaire - SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Me F.C. DESPRAT, 22 rue du Cordier, 01000 Bourg en Bresse - Date de cessation des paiements : 5 octobre 2020 - N° RG : 20/02604

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC

  4. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 05/11/2018. le 1er vice-président du tribunal de grande instance homologue le protocole d’accord intervenu le 23 octobre 2017 dans le cadre de la procédure de règlement amiable de l’exploitation agricole et la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) AIN-RHONE. L’ordonnance est déposée au greffe où tout interressé peut en prendre connaissance. Cet avis vous est adressé pour insertion dans vos annonces légales. N° RG : 17/00007

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC

  5. Radiation

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC

  6. Création

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/01/2008. Activité : agriculteur, éleveur, bûcheron, débardeur

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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