COMMUNE D ARBUSIGNY
Commune et commune nouvelle
- SIREN
- 217 400 159
- Création
- 1 mars 1983
- Effectif
- 20 à 49 salariés
- Activité
- Administration publique générale 84.11Z
- État
- Active
- Établissements
- 3 ouverts
Commune et commune nouvelle
COMMUNE D ARBUSIGNY
- Active
- 1 label et agrément
Administration publique générale à Arbusigny, depuis le 1 mars 1983.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
3établissements ouverts4 depuis la création
43ans d'existencedepuis 1983
0annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 217 400 159
- SIRET du siège
- 217 400 159 00018
- TVA intracommunautaire
- FR37217400159
- Code APE
- 84.11ZAdministration publique générale
- Secteur
- Administration publique
- Forme juridique
- Commune et commune nouvellecatégorie 7210
- Création
- 1 mars 1983
- Effectif
- 20 à 49 salariésen 2024
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise
- Conventions collectives
- IDCC 5021
Siège
HOTEL DE VILLE
83 IMPASSE DE L'EGLISE
74930 ARBUSIGNY
Établissement 217 400 159 00018 ouvert depuis le 1 mars 1983
Labels et agréments
- Aidée par l'ADEME
La vie de l'entreprise
5 événements datés, de 1983 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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2025
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · Arbusigny
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1990
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · Arbusigny
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1983
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ARBUSIGNY · Arbusigny
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Création de l'entreprise
Commune et commune nouvelle
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Pas encore de données du Registre national des entreprises pour cette unité.
Source : Registre national des entreprises (INPI).
Établissements
3 ouverts sur 4 au répertoire.
- MAIRIE siège ouvert HOTEL DE VILLE, 83 IMPASSE DE L'EGLISE, 74930 ARBUSIGNY 217 400 159 00018 · Administration publique générale
- ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ouvert 100 IMPASSE DE LA SALLE, 74930 ARBUSIGNY 217 400 159 00059 · Enseignement primaire
- ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ouvert CHEF LIEU, 74930 ARBUSIGNY 217 400 159 00042 · Enseignement primaire
- ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ARBUSIGNY fermé 100 IMPASSE DE LA SALLE, 74930 ARBUSIGNY 217 400 159 00026 · Enseignement primaire
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Aucune annonce publiée au BODACC depuis 2008, hors dépôts de comptes.
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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