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SAS, société par actions simplifiée

CT2A

  • Active

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Confrançon, depuis le 10 février 2007.

S33D · Entreprises Carte d'identité

CT2A

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
494 261 167
Création
10 février 2007
Effectif
10 à 19 salariés
Activité
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures 25.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert3 depuis la création
19ans d'existencedepuis 2007
50 000 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
494 261 167
SIRET du siège
494 261 167 00022
TVA intracommunautaire
FR94494261167
Code APE
25.11ZFabrication de structures métalliques et de parties de structures
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
10 février 2007immatriculée le 13 février 2007
Effectif
10 à 19 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 3248

Siège

71 IMPASSE DE POURRET
01310 CONFRANCON

Établissement 494 261 167 00022 ouvert depuis le 12 janvier 2009

Entreprises de Confrançon · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

21 événements datés, de 2007 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Ouverture d'un établissement

      Confrancon

    3. Fermeture d'un établissement

      Confrancon

    4. Fermeture d'un établissement

      Mezeriat

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. 2009

    1. Installation du siège

      Confrancon

  15. 2007

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Mezeriat

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 12 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-BresseAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Transfert de l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSEAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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