Daniel PATURAUD
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 392 329 223
- Création
- 1 août 1993
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Élevage d’autres bovins et de buffles 01.42Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
Entrepreneur individuel
Élevage d’autres bovins et de buffles à Saint-Sébastien, depuis le 1 août 1993.
Daniel PATURAUD
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
5 événements datés, de 1993 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Jugement modifiant le plan de redressement · Greffe du Tribunal Judiciaire de Guéret
Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Guéret
Jugement modifiant le plan de redressement · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GUÉRET
Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUÉRET
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 09/11/2023. Jugement modifiant le plan de redressement judiciaire. Durée du plan : 16 ans. Commissaire à l’exécution du plan : S.C.P. B.T.S.G. Me Denis GASNIER, demeurant 19, boulevard Victor Hugo, CS 20206, 87006 Limoges cedex 1. N° RG : 18/00007
Greffe du Tribunal Judiciaire de GuéretAnnonce au BODACC
Autre jugement et ordonnance
Jugement du 04/11/2022. Jugement prolongeant le plan de redressement a homologué le plan de continuation. N° RG : 18/07
Greffe du Tribunal Judiciaire de GuéretAnnonce au BODACC
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement du 02/08/2021. Jugement modifiant le plan de redressement - Commissaire à l’exécution du plan : S.C.P. B.T.S.G. représentée par Me Denis GASNIER, étude située 19 boulevard Victor Hugo, CS 20206, 87006 Limoges Cedex 1 - N° RG : 18/00007
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GUÉRETAnnonce au BODACC
Jugement de plan de redressement
Jugement du 12/08/2019. Jugement arrêtant le plan de redressement. Durée du plan : 14 ans. Commissaire à l’exécution du plan : S.C.P. B.T.S.G. Me Denis GASNIER, 19, boulevard Victor-Hugo, CS 20206, 87006 Limoges Cedex 1. N° RG : 18/00007
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUÉRETAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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