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SAS, société par actions simplifiée

DAVAL

Installation de machines et équipements mécaniques à Froideconche, depuis le 1 octobre 1989.

S33D · Entreprises Carte d'identité

DAVAL

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
352 348 114
Création
1 octobre 1989
Effectif
50 à 99 salariés
Activité
Installation de machines et équipements mécaniques 33.20B
État
Active
Établissements
3 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

3établissements ouverts4 depuis la création
37ans d'existencedepuis 1989
150 000 €de capital social
11annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
352 348 114
SIRET du siège
352 348 114 00013
TVA intracommunautaire
FR46352348114
Code APE
33.20BInstallation de machines et équipements mécaniques
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 octobre 1989immatriculée le 9 novembre 1989
Effectif
50 à 99 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/09
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1412

Siège

16 RUE DE LA PLAINE
70300 FROIDECONCHE

Établissement 352 348 114 00013 ouvert depuis le 1 octobre 1989

Entreprises de Froideconche · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Index de l'égalité professionnelle publié

La vie de l'entreprise

29 événements datés, de 1989 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2023

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2022

    1. Ouverture d'un établissement

      DAVAL · Les Auxons

    2. Fermeture d'un établissement

      Chatillon Le Duc

    3. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    3. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  11. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    4. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    5. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  12. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2012

    1. Ouverture d'un établissement

      Chatillon Le Duc

    2. Début d'activité

  15. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  16. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

  17. 1989

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Commissaire aux comptes titulaire

    M.C.H. AUDITEURS

    SIREN 380 182 188

  • Président de SAS

    ACTEA

    SIREN 521 309 450

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 13 octobre 2026.

Établissements

3 ouverts sur 4 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Transfert du siège social.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : - Société absorbée : DAVAL GEOTHERMIE (SARL), 16 rue de la Plaine 70300 FROIDECONCHE (RCS Vesoul 481 010 130) - Société absorbante : DAVAL, (SAS), 16 rue de la Plaine 70300 FROIDECONCHE (RCS Vesoul 352 348 114)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  4. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  10. Modification

    Modification survenue sur l'activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  11. Modification

    Modification survenue sur l'administration, le 01/04/2008

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LUREAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2025
  • Exercice clos le 30 septembre 2024
  • Exercice clos le 30 septembre 2023
  • Exercice clos le 30 septembre 2022
  • Exercice clos le 30 septembre 2021
  • Exercice clos le 30 septembre 2020
  • Exercice clos le 30 septembre 2019
  • Exercice clos le 30 septembre 2018
  • Exercice clos le 30 septembre 2017
  • Exercice clos le 30 septembre 2016
  • Exercice clos le 30 septembre 2015
  • Exercice clos le 30 septembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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