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SAS, société par actions simplifiée

DE LA SOURCE

  • Active

Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement à Nans-sous-Sainte-Anne, depuis le 1 octobre 2017.

S33D · Entreprises Carte d'identité

DE LA SOURCE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
832 383 855
Création
1 octobre 2017
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement 31.09B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
9ans d'existencedepuis 2017
1 000 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
832 383 855
SIRET du siège
832 383 855 00018
TVA intracommunautaire
FR67832383855
Code APE
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 octobre 2017immatriculée le 6 octobre 2017
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/09
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 3237

Siège

7 GRANDE RUE
25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Établissement 832 383 855 00018 ouvert depuis le 1 octobre 2017

Entreprises de Nans-sous-Sainte-Anne · fiche de la commune

Objet socialLa vente au détail de produits alimentaires, de boissons à emporter, plats à emporter, petite restauration sur place ou à emporter, snacking, vente de produits régionaux, débit de boisson, exploitation d'une location-gérance relative à ces activités. La conception, la fabrication et la personnalisation de tous produits manufacturés, objets de décoration, meubles et accessoires. La commercialisation de ces produits par tous moyens, notamment dans l'atelier, sur des marchés, par l'intermédiaire de revendeurs et via internet ou toute autre plateforme numérique. L'organisation d'ateliers liés à la fabrication ou à la personnalisation de tous produits manufacturés, objets de décoration, meubles et accessoires, et toutes activités annexes ou connexes. L'exploitation de gîtes, de meublés de tourisme, éventuellement la fourniture de services complémentaires.

La vie de l'entreprise

12 événements datés, de 2017 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Directeur Général

    PATRICK ANDRE GERARD CHARBONNEAU

    Né(e) en juin 1955

  • Président de SAS

    PASCALE FUSTER

    Né(e) en juin 1961

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 9 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'activité.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Création

    Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

    Début d'activité le 01/10/2017. Origine du fonds : Prise en location-gérance. Activité : Vente au détail de produits alimentaires et de produits régionaux, plats à emporter, petite restauration sur place ou à emporter, Snacking

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2025
  • Exercice clos le 30 septembre 2024
  • Exercice clos le 30 septembre 2023
  • Exercice clos le 30 septembre 2022
  • Exercice clos le 30 septembre 2021
  • Exercice clos le 30 septembre 2020
  • Exercice clos le 30 septembre 2019
  • Exercice clos le 30 septembre 2018

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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