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SAS, société par actions simplifiée

DOMAINE SEQUANIE

Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs à Ornans, depuis le 22 juillet 2008.

S33D · Entreprises Carte d'identité

DOMAINE SEQUANIE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
507 527 976
Création
22 juillet 2008
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs 55.30Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
18ans d'existencedepuis 2008
8 000 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
507 527 976
SIRET du siège
507 527 976 00017
TVA intracommunautaire
FR63507527976
Code APE
55.30ZTerrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Secteur
Hébergement et restauration
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
22 juillet 2008immatriculée le 4 août 2008
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1631

Siège

ALLÉE DE LA TOUR DE PEILZ
25290 ORNANS

Établissement 507 527 976 00017 ouvert depuis le 22 juillet 2008

Entreprises de Ornans · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Aidée par l'ADEME

La vie de l'entreprise

22 événements datés, de 2008 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2021

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. 2009

    1. Fermeture d'un établissement

      Port-Lesney

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Ouverture d'un établissement

      Port-Lesney

    4. Début d'activité

  16. 2008

    1. Création sans activité

      Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Directeur Général

    CELINE PASCAL

    Nom de naissance : DREWNOWICZ

    Né(e) en septembre 1973

  • Président de SAS

    ETIENNE MARIE YVES BERNARD PASCAL

    Né(e) en avril 1974

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Création sans activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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