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Autre société civile

DOMUS

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Sèvres, depuis le 20 juin 1996.

S33D · Entreprises Carte d'identité

DOMUS

Autre société civile

SIREN
407 954 403
Création
20 juin 1996
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
30ans d'existencedepuis 1996
9 146,94 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
407 954 403
SIRET du siège
407 954 403 00017
TVA intracommunautaire
FR59407954403
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Autre société civilecatégorie 6599
Création
20 juin 1996immatriculée le 26 juin 1996
Effectif
Non employeuse
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

5 RUE DE LA GARENNE
92310 SEVRES

Établissement 407 954 403 00017 ouvert depuis le 20 juin 1996

Entreprises de Sèvres · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 1996 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. 1996

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Autre société civile

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    Marie-José FUSILIER

    Nom de naissance : MEVELLEC

    Né(e) en juillet 1946

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    Jean-Michel FUSILIER

    Né(e) en octobre 1965

  • Associé indéfiniment responsable

    Sandrine FUSILIER

    Né(e) en juin 1967

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de NanterreAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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