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SAS, société par actions simplifiée

DPSL

  • Active

Accueil de jeunes enfants à Besançon, depuis le 8 octobre 2021.

S33D · Entreprises Carte d'identité

DPSL

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
903 983 245
Création
8 octobre 2021
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Accueil de jeunes enfants 88.91A
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
5ans d'existencedepuis 2021
2 000 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
903 983 245
SIRET du siège
903 983 245 00015
TVA intracommunautaire
FR79903983245
Code APE
88.91AAccueil de jeunes enfants
Secteur
Santé humaine et action sociale
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
8 octobre 2021immatriculée le 11 octobre 2021
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/09
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 3127

Siège

10 BIS RUE JACQUARD
25000 BESANCON

Établissement 903 983 245 00015 ouvert depuis le 8 octobre 2021

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

Objet socialL'accueil d'enfants de moins de 6 ans, d'une capacité maximum de douze places

La vie de l'entreprise

8 événements datés, de 2021 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  5. 2021

    1. Création sans activité

      Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Immatriculation au registre

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Président de SAS

    DJAMEL DEBIANE

    Né(e) en avril 1974

  • Directeur Général

    PAMELA EDITH FRANCE DEBIANE

    Nom de naissance : SALERNE

    Né(e) en mai 1983

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 10 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Mise en activité de la société.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Création sans activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2025
  • Exercice clos le 30 septembre 2024
  • Exercice clos le 30 septembre 2023
  • Exercice clos le 30 septembre 2022

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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