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Exploitation agricole à responsabilité limitée

EARL NOTRE DAME

  • Active

Culture et élevage associés à Velleclaire, depuis le 1 octobre 1999.

S33D · Entreprises Carte d'identité

EARL NOTRE DAME

Exploitation agricole à responsabilité limitée

SIREN
424 940 096
Création
1 octobre 1999
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Culture et élevage associés 01.50Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
27ans d'existencedepuis 1999
130 600 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
424 940 096
SIRET du siège
424 940 096 00011
TVA intracommunautaire
FR31424940096
Code APE
01.50ZCulture et élevage associés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitéecatégorie 6598
Création
1 octobre 1999immatriculée le 17 novembre 1999
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Durée
50 ans
Conventions collectives
IDCC 7024

Siège

18 ROUTE DE VANTOUX
70700 VELLECLAIRE

Établissement 424 940 096 00011 ouvert depuis le 1 octobre 1999

Entreprises de Velleclaire · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 1999 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2019

    1. Création

      Transformation d'un GAEC · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. 1999

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Exploitation agricole à responsabilité limitée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    REGIS MARCEL ROUGE

    Né(e) en mars 1967

  • Gérant

    SYLVESTRE ROUGE

    Né(e) en mars 1969

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Création

    Transformation d'un GAEC

    Début d'activité le 01/10/1999. Origine du fonds : Création. Activité : Exploitation Agricole-Elevage de bovins

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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