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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

FRANCE COM

Traitement de données, hébergement et activités connexes à Rezé, depuis le 6 janvier 1997.

S33D · Entreprises Carte d'identité

FRANCE COM

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
410 557 151
Création
6 janvier 1997
Effectif
20 à 49 salariés
Activité
Traitement de données, hébergement et activités connexes 63.11Z
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts4 depuis la création
29ans d'existencedepuis 1997
40 000 €de capital social
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
410 557 151
SIRET du siège
410 557 151 00041
TVA intracommunautaire
FR94410557151
Code APE
63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
Secteur
Information et communication
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
6 janvier 1997immatriculée le 22 janvier 1997
Effectif
20 à 49 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/06
Durée
50 ans
Conventions collectives
IDCC 1486

Siège

8 RUE DES BRUYERES
44400 REZE

Établissement 410 557 151 00041 ouvert depuis le 1 novembre 2023

Entreprises de Rezé · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Organisme de formation

La vie de l'entreprise

26 événements datés, de 1997 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    2. Installation du siège

      FRANCECOM · Reze

    3. Fermeture d'un établissement

      Nantes

    4. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Achat d'un fonds

      Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2011

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    2. Achat d'un fonds

      Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  15. 2004

    1. Fermeture d'un établissement

      Bouaye

    2. Ouverture d'un établissement

      Nantes

  16. 1997

    1. Ouverture d'un établissement

      Nantes

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Bouaye

    4. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    PASCAL RENE DANIEL MORTIER

    Né(e) en juin 1964

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 4 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'adresse du siège

    Greffe du Tribunal de Commerce de NantesAnnonce au BODACC

  2. Achat d'un fonds

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    Origine du fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 35000.00 euros. Activité : organisation, vente de voyages ou séjours individuels et collectifs, vente dès produits de cette activité, promotion, communication, commercialisation ayant trait à tout type d'hébergement touristique et de restauration (début : 01.04.2002).

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNESAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Changement de gérant

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Démission d'un co-gérant

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTESAnnonce au BODACC

  6. Achat d'un fonds

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 24000 Euros. Activité : création gestion et hébergement de sites internet prestations liées à l'informatique et au commerce électronique négoce de tous produits ou prestations liés ou non au commerce électronique

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALOAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 juin 2025
  • Exercice clos le 30 juin 2024
  • Exercice clos le 30 juin 2023
  • Exercice clos le 30 juin 2022
  • Exercice clos le 30 juin 2021
  • Exercice clos le 30 juin 2020
  • Exercice clos le 30 juin 2019
  • Exercice clos le 30 juin 2018
  • Exercice clos le 30 juin 2017
  • Exercice clos le 30 juin 2012
  • Exercice clos le 30 juin 2010
  • Exercice clos le 30 juin 2009

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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