FRANCHE-COMTE MINERAL
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 440 051 175
- Création
- 1 janvier 2002
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Activité
- Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99Z
- État
- Active
- Établissements
- 2 ouverts
SAS, société par actions simplifiée
Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a. à Doubs, depuis le 1 janvier 2002.
FRANCHE-COMTE MINERAL
SAS, société par actions simplifiée
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
Objet socialTransformation de minéraux, pose d'enrochement, scie ou brut, la réalisation et pose de gabions, ainsi que toutes activités connexes et complémentaires.
23 événements datés, de 2001 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Doubs
Epeugney
FRANCHE COMTE MINERAL · Doubs
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Epeugney
Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation au registre
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Président de SAS
LUDOVIC ALBERT CHANTAL TOURNIER
Né(e) en janvier 1979
Directeur Général
SEBASTIEN MICHEL MARIE TOURNIER
Né(e) en juillet 1970
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.
2 ouverts sur 3 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement du 15/10/2025. Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Avril 2024, désignant liquidateur Selarl Guigon Associés 3, avenue Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'activité
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a. » à Doubs.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Doubs.