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Entrepreneur individuel

Franck GELY

  • Active
  • Procédure collective publiée le 24 septembre 2026

Culture de la vigne à Saint-Mathieu-de-Tréviers, depuis le 13 février 2013.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Franck GELY

Entrepreneur individuel

SIREN
791 412 000
Création
13 février 2013
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de la vigne 01.21Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
13ans d'existencedepuis 2013
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
791 412 000
SIRET du siège
791 412 000 00022
TVA intracommunautaire
FR89791412000
Code APE
01.21ZCulture de la vigne
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
13 février 2013
Effectif
Non employeuse
Conventions collectives
IDCC 9341

Siège

46 IMPASSE DU PORCHE
34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS

Établissement 791 412 000 00022 ouvert depuis le 28 août 2016

Entreprises de Saint-Mathieu-de-Tréviers · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

5 événements datés, de 2013 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

    2. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

  2. 2025

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

  3. 2016

    1. Installation du siège

      LA FONT DE CLARENSAC · Saint-Mathieu-De-Treviers

  4. 2013

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 17/09/2026. Arrête un plan de redressement Durée 10 ans - N° RG : 24/02953

    Greffe du Tribunal Judiciaire de MontpellierAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 20/04/2026. DEPOT ETAT DES CREANCES - L'état des créances a été déposé au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations sont recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. - N° RG : 24/02953

    Greffe du Tribunal Judiciaire de MontpellierAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 30/04/2025. Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 11 Juin 2024 - Mandataire : CHAUFFOUR Olivier, 18 rue Marcel de Serres, 34000 MONTPELLIER - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/02953

    Greffe du Tribunal Judiciaire de MontpellierAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Culture de la vigne » à Saint-Mathieu-de-Tréviers.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Saint-Mathieu-de-Tréviers.