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Entrepreneur individuel

Frederic BUIVAN

  • Active
  • Procédure collective publiée le 16 juin 2015

Restauration traditionnelle à Orcières, depuis le 14 mars 2001.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Frederic BUIVAN

Entrepreneur individuel

SIREN
434 953 048
Création
14 mars 2001
Effectif
Non employeuse
Activité
Restauration traditionnelle 56.10A
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert3 depuis la création
25ans d'existencedepuis 2001
9annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
434 953 048
SIRET du siège
434 953 048 00031
TVA intracommunautaire
FR24434953048
Code APE
56.10ARestauration traditionnelle
Secteur
Hébergement et restauration
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
14 mars 2001
Effectif
Non employeuse

Siège

TELECABINE
MERLETTE
05170 ORCIERES

Établissement 434 953 048 00031 fermé depuis le 5 janvier 2009

Entreprises de Orcières · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

16 événements datés, de 2001 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2015

    1. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    2. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. 2013

    1. Jugement

      Dépôt de l'état de collocation · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  3. 2011

    1. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  4. 2010

    1. Achat d'un fonds

      Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    2. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    3. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    4. Fermeture du siège

      SNACK BAR QUE DU BONHEUR · Orcieres

  5. 2009

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    2. Installation du siège

      SNACK BAR QUE DU BONHEUR · Orcieres

  6. 2008

    1. Fermeture d'un établissement

      LE DON CAMILLO II · Embrun

  7. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      LE DON CAMILLO II · Embrun

  8. 2003

    1. Fermeture d'un établissement

      Auriol

  9. 2001

    1. Ouverture d'un établissement

      Auriol

    2. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Radiation

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  2. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 01/i /29 m. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Dépôt de l'état de collocation

    Jugement du 01/s /6 ma. L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de GAP. La publicité dans le journal d'annonces légales Alpes et Midi a été faite le 15/03/2013 .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  4. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du er/vr/18 f. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  5. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du er/vr/18 f. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  6. Achat d'un fonds

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 29000 Euros. Activité : restauration et patisserie à emporter

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  7. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du 01/i /28 m. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  8. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 20/rs/26 m. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Mars 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Cessation d'activité avec maintien de l'inscription au RCS

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAPAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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