Aller au contenu

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)

GAEC MARCHAND

  • Active
  • Procédure collective publiée le 11 juin 2026

Culture et élevage associés à Esprels, depuis le 1 mars 1996.

S33D · Entreprises Carte d'identité

GAEC MARCHAND

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)

SIREN
404 902 702
Création
1 mars 1996
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Culture et élevage associés 01.50Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
30ans d'existencedepuis 1996
137 100 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
404 902 702
SIRET du siège
404 902 702 00020
TVA intracommunautaire
FR10404902702
Code APE
01.50ZCulture et élevage associés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)catégorie 6533
Création
1 mars 1996immatriculée le 29 avril 1996
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Durée
50 ans

Siège

19 RUE DE LA VIRNOCHE
70110 ESPRELS

Établissement 404 902 702 00020 ouvert depuis le 1 août 2009

Entreprises de Esprels · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

10 événements datés, de 1996 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Vesoul

  2. 2025

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Vesoul

  3. 2018

    1. Création

      Transformation d'un GAEC · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. 2015

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  5. 2009

    1. Création

      Transformation d'un GAEC · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Installation du siège

      Esprels

    3. Fermeture d'un établissement

      Esprels

  6. 1996

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Esprels

    3. Création de l'entreprise

      Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    AGNES GERMAINE ISABELLE ROYER

    Né(e) en avril 1971

  • Gérant

    GERARD GEORGES BERNARD MARCHAND

    Né(e) en avril 1971

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 09/06/2026. ETAT DES CREANCES - Mandataire : DAVAL Sylvain, 15 rue Noirot, 70000 VESOUL - Date de dépôt de l'état des créances du GAEC MARCHAND -19 rue de la Virnoche à 70110 ESPRELS, immatriculé au RCS 404 902 702 : 17 mars 2026 Ordonnance du juge-commissaire du 19 mai 2026 qui indique que la créance de la SARL HAUT DOUBS TRAVAUX AGRICOLES sera fixée par les instances au fondDate de dépôt de l'état des créances du GAEC MARCHAND -19 rue de la Virnoche à 70110 ESPRELS, immatriculé au RCS 404 902 702 : 17 mars 2026 Ordonnance du juge-commissaire du 19 mai 2026 qui indique que la créance de la SARL HAUT DOUBS TRAVAUX AGRICOLES sera fixée par les instances au fond - N° RG : 25/00010

    Greffe du Tribunal Judiciaire de VesoulAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 14/05/2025. Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 14 Mai 2025 - N° RG : 25/00010

    Greffe du Tribunal Judiciaire de VesoulAnnonce au BODACC

  3. Création

    Transformation d'un GAEC

    Début d'activité le 01/03/1996.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  5. Création

    Transformation d'un GAEC

    Début d'activité le 01/03/1996. Origine du fonds : Création. Activité : Agriculture

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Culture et élevage associés » à Esprels.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Esprels.