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Entrepreneur individuel

Gerard ATHIEL

  • Active
  • Procédure collective publiée le 20 août 2026

Activités d’architecture à Toulouse, depuis le 31 octobre 1980.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Gerard ATHIEL

Entrepreneur individuel

SIREN
320 323 538
Création
31 octobre 1980
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert3 depuis la création
46ans d'existencedepuis 1980
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
320 323 538
SIRET du siège
320 323 538 00043
TVA intracommunautaire
FR65320323538
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
31 octobre 1980
Effectif
Non employeuse

Siège

7 IMPASSE DU MARCHE GARE
31200 TOULOUSE

Établissement 320 323 538 00043 fermé depuis le 4 juin 1999

Entreprises de Toulouse · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

9 événements datés, de 1980 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse

  2. 2010

    1. Jugement

      Autre jugement prononçant · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE

    2. Fermeture du siège

      Toulouse

  3. 1999

    1. Installation du siège

      Toulouse

    2. Fermeture d'un établissement

      Toulouse

  4. 1995

    1. Fermeture d'un établissement

      Toulouse

  5. 1994

    1. Ouverture d'un établissement

      Toulouse

  6. 1990

    1. Ouverture d'un établissement

      Toulouse

  7. 1980

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 17/08/2026. Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur - Liquidateur : SELAS EGIDE BRANCO-FERNANDES, 4 RUE AMELIE CS 98034, 31080 TOULOUSE DECEX 6 - DÉPÔT DE LA LISTE DES CRÉANCES NÉES APRES LE JUGEMENT AU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE (articles L641-12, L641-13 et R641-39 du Code de Commerce) où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication Date de d'ouverture de la procédure : 12/07/2010 Date de conversion : 07/09/2010 - N° RG : 10/01724

    Greffe du Tribunal Judiciaire de ToulouseAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement prononçant

    Jugement du br/te/7 se. Jugement de liquidation judiciaire après redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 1er avril 2009, liquidateur : Maître VINCENEUX (Liliane), 5, rue du Prieuré, 31080 Toulouse

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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