HAUT-DOUBS SCIAGES
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 320 032 196
- Création
- 3 octobre 1980
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation 16.10A
- État
- Active
- Établissements
- 0 ouvert
SAS, société par actions simplifiée
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation à Levier, depuis le 3 octobre 1980.
HAUT-DOUBS SCIAGES
SAS, société par actions simplifiée
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
17 événements datés, de 1980 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement arrêtant un plan de cession · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Levier
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Levier
ETABLISSEMENTS VUILLEMIN · Bouverans
Immatriculation au registre
ETABLISSEMENTS VUILLEMIN · Bouverans
Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
Début d'activité
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Commissaire aux comptes suppléant
BRUNO PAILLARD
Président de SAS
BERTRAND PAINVIN
Né(e) en juin 1957
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.
0 ouvert sur 2 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 11/07/2018. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
O
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du br/ve/23 n. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 20/in/21 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Cessation d'activité
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 81000 Euros. Activité : Scierie exploitation forestière achat transport sciage traitement transformation vente de bois et de tous sous produits et dérives sous quelque forme que ce soit.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement du 20/il/9 av. Jugement arrêtant le plan de cession.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du et/il/28 j. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 Juillet 2008 désignant administrateur Maître Maurice Picard 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration, le capital
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation » à Levier.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Levier.