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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

HB CONCEPT +

  • Active
  • Procédure collective publiée le 27 janvier 2026

Activités d’architecture à Bussy-Saint-Georges, depuis le 1 janvier 2002.

S33D · Entreprises Carte d'identité

HB CONCEPT +

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
442 828 521
Création
1 janvier 2002
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
24ans d'existencedepuis 2002
7 700 €de capital social
10annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
442 828 521
SIRET du siège
442 828 521 00025
TVA intracommunautaire
FR56442828521
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
1 janvier 2002immatriculée le 15 décembre 2008
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
93 ans

Siège

2 PLACE FULGENCE BIENVENUE
77600 BUSSY-SAINT-GEORGES

Établissement 442 828 521 00025 ouvert depuis le 14 octobre 2008

Entreprises de Bussy-Saint-Georges · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

26 événements datés, de 2002 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  2. 2021

    1. Jugement

      Jugement d'interdiction de gérer · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  3. 2018

    1. Résolution du plan, liquidation

      Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  4. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    3. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    4. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  7. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  8. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  10. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  12. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    3. Immatriculation au registre

    4. Installation du siège

      Bussy-Saint-Georges

    5. Fermeture d'un établissement

      Saint-Maurice

  13. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2006

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  15. 2002

    1. Ouverture d'un établissement

      Saint-Maurice

    2. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    BRIGITTE GEORGETTE HAINSSELIN

    Nom de naissance : MERLET

    Né(e) en février 1958

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 05/01/2026. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal de Commerce de MeauxAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Jugement d'interdiction de gérer

    Jugement du 22/11/2021. Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Madame Brigitte Merlet épouse Hainsselin pour une durée de 6 ans.

    Greffe du Tribunal de Commerce de MeauxAnnonce au BODACC

  3. Résolution du plan, liquidation

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

    Jugement du 29/01/2018. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire,date de cessation des paiements le 30 novembre 2017, désignant liquidateur(s) SCP Philippe Angel-Denis Hazane mission conduite par Maître Angel 49-51 avenue du Président Allende 77100 Meaux. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, au(x) liquidateur(s) ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  4. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du 20/il/7 av. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Philippe Angel & Denis Hazane mission conduite par Maître Hazane 49-51 Avenue du Président Salvador Allende 77100 Meaux.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  5. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du 20/il/7 av. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Philippe Angel & Denis Hazane mission conduite par Maître Hazane 49-51 Avenue du Président Salvador Allende 77100 Meaux.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  6. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du r /ri/7 fé. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  7. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 20/il/8 av. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 avril 2013 désignant : mandataire judiciaire SCP Philippe Angel & Denis Hazane mission conduite par Maître Hazane 49-51 Avenue du Président Salvador Allende 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Changement de gérant

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

  9. Radiation

    O

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEILAnnonce au BODACC

  10. Modification

    Changement de gérant

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUXAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 décembre 2010
  • Exercice clos le 31 décembre 2009
  • Exercice clos le 31 décembre 2008
  • Exercice clos le 31 décembre 2007
  • Exercice clos le 31 décembre 2006

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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