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Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

HBB AVOCAT SCP HBB

Activités juridiques à Besançon, depuis le 1 janvier 1980.

S33D · Entreprises Carte d'identité

HBB AVOCAT

Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

SIREN
317 995 744
Création
1 janvier 1980
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Activités juridiques 69.10Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert3 depuis la création
46ans d'existencedepuis 1980
34 271,20 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
317 995 744
SIRET du siège
317 995 744 00032
TVA intracommunautaire
FR04317995744
Code APE
69.10ZActivités juridiques
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitéecatégorie 5485
Création
1 janvier 1980immatriculée le 11 février 1980
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 3253

Siège

31 RUE DE LA PREFECTURE
25000 BESANCON

Établissement 317 995 744 00032 ouvert depuis le 16 novembre 2021

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Avocat

La vie de l'entreprise

16 événements datés, de 1900 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  5. 2021

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    2. Installation du siège

      Besancon

    3. Fermeture d'un établissement

      Besancon

  6. 2019

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. 2018

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. 1995

    1. Fermeture d'un établissement

      Besancon

  10. 1994

    1. Ouverture d'un établissement

      Besancon

  11. 1980

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

  12. 1900

    1. Ouverture d'un établissement

      Besancon

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    CAMILLE BEN DAOUD

    Né(e) en octobre 1988

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle, la forme juridique.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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