Autre société civile
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright à Prémilhat, depuis le 8 février 2016.
JDJ
Autre société civile
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
14 ROUTE DE SAULT
03410 PREMILHAT
Établissement 818 411 639 00011 ouvert depuis le 8 février 2016
Objet socialAcquisition, gestion de tous droits de propriété intellectuelle, mise à disposition de produits liés à la propriété intellectuelle, perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de marques, production, reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur, acquisition de droits et édition, acquisition et gestion de tous droits et valeurs mobilières, acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers.
3 événements datés, de 2016 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON
Immatriculation au registre
Création de l'entreprise
Autre société civile
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Gérant et associé indéfiniment responsable
JEREMY FRANCOIS-ALBERT DELAYE
Né(e) en mars 1988
Autre
JEAN HUGUES FALSON
Né(e) en mars 1985
Autre
DAVID ALEJANDRO MEJIA
Né(e) en novembre 1984
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 9 octobre 2026.
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Début d'activité le 08/02/2016. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition, gestion de tous droits de propriété intellectuelle, mise à disposition de produits liés à la propriété intellectuelle, perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de marques, production, reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur, acquisition de droits et édition, acquisition et gestion de tous droits et valeurs mobilières, acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇONAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright » à Prémilhat.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Prémilhat.
