Aller au contenu

Entrepreneur individuel

Jean CUCHE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 15 juin 2012

Services d’aménagement paysager à Orchamps-Vennes, depuis le 2 avril 1991.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Jean CUCHE

Entrepreneur individuel

SIREN
327 678 611
Création
2 avril 1991
Effectif
Non employeuse
Activité
Services d’aménagement paysager 81.30Z
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert1 depuis la création
35ans d'existencedepuis 1991
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
327 678 611
SIRET du siège
327 678 611 00010
TVA intracommunautaire
FR15327678611
Code APE
81.30ZServices d’aménagement paysager
Secteur
Activités de services administratifs et de soutien
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
2 avril 1991
Effectif
Non employeuse

Siège

LES PRES
25390 ORCHAMPS-VENNES

Établissement 327 678 611 00010 fermé depuis le 2 avril 1991

Entreprises de Orchamps-Vennes · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

8 événements datés, de 1991 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2012

    1. Clôture de la procédure

      Jugement de clôture pour extinction du passif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. 2011

    1. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. 2009

    1. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Fermeture du siège

      Orchamps-Vennes

    3. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. 2008

    1. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. 1991

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture de la procédure

    Jugement de clôture pour extinction du passif

    Jugement du 01/n /4 ju. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du re/to/24 o. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du t /ll/6 ju. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 20/ût/24 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du t /ll/7 ju. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur l'activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Services d’aménagement paysager » à Orchamps-Vennes.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Orchamps-Vennes.