KAYA TP
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 440 473 288
- Création
- 1 janvier 2002
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires 43.12A
- État
- Active
- Établissements
- 0 ouvert
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
KAYA TP
- Active
- Procédure collective publiée le 30 juin 2011
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Frouzins, depuis le 1 janvier 2002.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
0établissement ouvert1 depuis la création
24ans d'existencedepuis 2002
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 440 473 288
- SIRET du siège
- 440 473 288 00015
- TVA intracommunautaire
- FR31440473288
- Code APE
- 43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Secteur
- Construction
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
- Création
- 1 janvier 2002immatriculée le 5 février 2002
- Effectif
- Non employeuse
Siège
24 BIS RUE DES JONQUILLES
31270 FROUZINS
Établissement 440 473 288 00015 fermé depuis le 1 janvier 2002
La vie de l'entreprise
8 événements datés, de 2002 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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2011
-
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
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2010
-
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
-
-
2009
-
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
-
Frouzins
-
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2007
-
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
-
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2005
-
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
-
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2002
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Immatriculation au registre
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Création de l'entreprise
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.
Établissements
0 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
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Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 20/in/16 j. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
-
État des créances
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 01/s /9 ma. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
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Liquidation judiciaire
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement du 09/ 2/7 ma. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2009 désignant liquidateur Me Vinceneux 5 rue du Prieuré BP 28027 31080 TOULOUSE Cedex 6. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Comptes annuels déposés
- Exercice clos le 31 décembre 2007
- Exercice clos le 31 décembre 2005
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
Même activité, même commune
D'autres établissements ouverts de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » à Frouzins.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Frouzins.