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SAS, société par actions simplifiée

LA FRANCHE

  • Active

Fabrication de bière à La Ferté, depuis le 1 avril 2007.

S33D · Entreprises Carte d'identité

LA FRANCHE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
495 299 836
Création
1 avril 2007
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Fabrication de bière 11.05Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
19ans d'existencedepuis 2007
70 800 €de capital social
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
495 299 836
SIRET du siège
495 299 836 00017
TVA intracommunautaire
FR73495299836
Code APE
11.05ZFabrication de bière
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 avril 2007immatriculée le 11 avril 2007
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/10
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1513

Siège

28 RUE PRINCIPALE
39600 LA FERTE

Établissement 495 299 836 00017 ouvert depuis le 1 avril 2007

Entreprises de La Ferté · fiche de la commune

Objet socialSe reporter aux statuts.

La vie de l'entreprise

18 événements datés, de 2007 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2009

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. 2007

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification du capital.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-SaunierAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification de l'activité.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 octobre 2025
  • Exercice clos le 31 octobre 2024
  • Exercice clos le 31 octobre 2023
  • Exercice clos le 31 octobre 2022
  • Exercice clos le 31 octobre 2021
  • Exercice clos le 31 octobre 2020
  • Exercice clos le 31 octobre 2019
  • Exercice clos le 31 octobre 2018
  • Exercice clos le 31 octobre 2017
  • Exercice clos le 31 octobre 2016
  • Exercice clos le 31 octobre 2015
  • Exercice clos le 31 octobre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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