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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

M.T.S

  • Active

Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie à Baume-les-Dames, depuis le 1 janvier 1991.

S33D · Entreprises Carte d'identité

M.T.S

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
381 178 912
Création
1 janvier 1991
Effectif
Non employeuse
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie 46.32A
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
35ans d'existencedepuis 1991
7 622,45 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
381 178 912
SIRET du siège
381 178 912 00022
TVA intracommunautaire
FR62381178912
Code APE
46.32ACommerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie
Secteur
Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
1 janvier 1991immatriculée le 15 mars 1991
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/03
Durée
99 ans

Siège

1 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
25110 BAUME-LES-DAMES

Établissement 381 178 912 00022 ouvert depuis le 1 juin 2012

Entreprises de Baume-les-Dames · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

18 événements datés, de 1991 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2012

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Installation du siège

      Baume-Les-Dames

    3. Fermeture d'un établissement

      Baume-Les-Dames

    4. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2006

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2005

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 1991

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Baume-Les-Dames

    3. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    JEAN-LOUIS MOUTEL

    Né(e) en décembre 1952

  • Gérant

    JEAN-LOUIS NOEL MOUTEL

    Né(e) en décembre 1952

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Transfert du siège social

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 mars 2018
  • Exercice clos le 31 mars 2017
  • Exercice clos le 31 mars 2016
  • Exercice clos le 31 mars 2015
  • Exercice clos le 31 mars 2014
  • Exercice clos le 31 mars 2012
  • Exercice clos le 31 mars 2011
  • Exercice clos le 31 mars 2010
  • Exercice clos le 31 mars 2009
  • Exercice clos le 31 mars 2008
  • Exercice clos le 31 mars 2006
  • Exercice clos le 31 mars 2005

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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