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Entrepreneur individuel

Michel BATI

  • Active
  • Procédure collective publiée le 31 juillet 2015

Ingénierie, études techniques à Vence, depuis le 1 janvier 1978.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Michel BATI

Entrepreneur individuel

SIREN
312 446 602
Création
1 janvier 1978
Effectif
Non employeuse
Activité
Ingénierie, études techniques 71.12B
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert2 depuis la création
48ans d'existencedepuis 1978
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
312 446 602
SIRET du siège
312 446 602 00038
TVA intracommunautaire
FR09312446602
Code APE
71.12BIngénierie, études techniques
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 janvier 1978
Effectif
Non employeuse

Siège

61 AVENUE RHIN ET DANUBE
06140 VENCE

Établissement 312 446 602 00038 fermé depuis le 15 octobre 2007

Entreprises de Vence · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

8 événements datés, de 1900 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2015

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

  2. 2013

    1. Conversion en liquidation

      Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

    2. Fermeture du siège

      Vence

    3. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

  3. 2007

    1. Installation du siège

      Vence

  4. 1986

    1. Fermeture d'un établissement

      Saint-Laurent-Du-Var

  5. 1978

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

  6. 1900

    1. Ouverture d'un établissement

      Saint-Laurent-Du-Var

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du t /ll/3 ju. Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSEAnnonce au BODACC

  2. Conversion en liquidation

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire

    Jugement du re/to/31 o. Jugement de liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement judiciaire ; liquidateur judiciaire : Maître CARDON (Didier), demeurant 15, impasse de l'Horloge, 06110 Le Cannet

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSEAnnonce au BODACC

  3. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du et/il/11 j. Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 novembre 2012 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître CARDON (Didier), demeurant 15, impasse de l'Horloge, 06110 Le Cannet

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSEAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Vence.