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SA à conseil d'administration (s.a.i.)

NOIR ET OR ELEVAGE SA

  • Active
  • Procédure collective publiée le 10 octobre 2021

Élevage de chevaux et d’autres équidés à Ticheville, depuis le 1 octobre 1992.

S33D · Entreprises Carte d'identité

NOIR ET OR ELEVAGE SA

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
390 824 696
Création
1 octobre 1992
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés 01.43Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
34ans d'existencedepuis 1992
3 544 624 €de capital social
8annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
390 824 696
SIRET du siège
390 824 696 00020
TVA intracommunautaire
FR83390824696
Code APE
01.43ZÉlevage de chevaux et d’autres équidés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)catégorie 5599
Création
1 octobre 1992immatriculée le 10 janvier 2000
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
92 ans
Conventions collectives
IDCC 7024, IDCC 9612

Siège

LE MEZERAY
61120 TICHEVILLE

Établissement 390 824 696 00020 ouvert depuis le 26 avril 2021

Entreprises de Ticheville · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

25 événements datés, de 1992 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  2. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Jugement

      Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    4. Installation du siège

      Ticheville

    5. Fermeture d'un établissement

      Ticheville

    6. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    7. Jugement

      Jugement arrêtant un plan de cession · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  5. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    3. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  6. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  14. 2000

    1. Immatriculation au registre

  15. 1992

    1. Ouverture d'un établissement

      Ticheville

    2. Création de l'entreprise

      SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Administrateur

    VERONIQUE AUGIER DE MOUSSAC

    Né(e) en mai 1961

  • Président du conseil d’administration

    CHARLES-HENRI AUGIER DE MOUSSAC

    Né(e) en décembre 1959

  • Administrateur

    ALEXANDRE PAUL OSCAR AUGIER DE MOUSSAC

    Né(e) en novembre 1989

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce d'AlençonAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 28/09/2021. Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 631-16 du code de commerce.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  4. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 08/03/2021. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  5. Jugement

    Jugement arrêtant un plan de cession

    Jugement du 23/02/2021. Jugement arrêtant le plan de cession.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  7. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 03/02/2020. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Décembre 2019 , désignant administrateur SELARL TRAJECTOIRE prise en la personne de Me Charles BEAUSSART 44, rue du Jeudi - 61000 Alençon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Xavier LEMEE prise en la personne de Maître Xavier LEMEE 37/39, avenue de Quakenbruck - BP 263 - 61008 Alençon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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