Aller au contenu

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

NOVILAM

  • Active
  • Procédure collective publiée le 10 décembre 2008

Menuiserie bois et matières plastiques à Besançon, depuis le 27 septembre 1994.

S33D · Entreprises Carte d'identité

NOVILAM

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
398 446 344
Création
27 septembre 1994
Effectif
Non employeuse
Activité
Menuiserie bois et matières plastiques 45.4C
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert3 depuis la création
32ans d'existencedepuis 1994
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
398 446 344
SIRET du siège
398 446 344 00036
TVA intracommunautaire
FR90398446344
Code APE
45.4CMenuiserie bois et matières plastiques (NAF1993)
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)catégorie 5599
Création
27 septembre 1994immatriculée le 27 septembre 1994
Effectif
Non employeuse

Siège

58 TER FAUBOURG RIVOTTE
25000 BESANCON

Établissement 398 446 344 00036 fermé depuis le 1 octobre 1999

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

10 événements datés, de 1994 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2008

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Liquidation judiciaire

      Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. 2000

    1. Fermeture du siège

      Besancon

  3. 1999

    1. Fermeture d'un établissement

      Belfort

    2. Installation du siège

      Besancon

  4. 1997

    1. Ouverture d'un établissement

      Belfort

    2. Fermeture d'un établissement

      Mouchard

  5. 1994

    1. Ouverture d'un établissement

      Mouchard

    2. Création de l'entreprise

      SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

0 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du mb/pt/29 s. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Radiation

    O

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Liquidation judiciaire

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

    Jugement du 20/rs/25 m. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Menuiserie bois et matières plastiques » à Besançon.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Besançon.