OLD BVA
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 381 264 688
- Création
- 19 février 1991
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Études de marché et sondages 73.20Z
- État
- Cessée
- Établissements
- 0 ouvert
SAS, société par actions simplifiée
Études de marché et sondages à Balma, depuis le 19 février 1991.
OLD BVA
SAS, société par actions simplifiée
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
62 événements datés, de 1991 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
6 établissements fermés en 2026
Balma, Paris, Lyon, Montrouge et ailleurs
Cessation de l'activité
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Dépôt de l'état des créances · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Autre arrêt de la Cour d'Appel · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement arrêtant un plan de cession · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
9 établissements fermés en 2015
Rennes, Montpellier, Lille, Lyon et ailleurs
Autre achat, apport, attribution · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Montrouge
Rennes
Rennes
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
7 établissements ouverts en 2010
Montpellier, Lille, Rennes, Lyon et ailleurs
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Toulouse
Nantes
Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
4 établissements fermés en 2008
Paris, Rouen, Saint-Maur-Des-Fosses, Viroflay
Balma
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
7 établissements ouverts en 2006
Lille, Paris, Nantes, Rouen et ailleurs
Viroflay
Boulogne-Billancourt
Toulouse
Toulouse
Toulouse
Toulouse
Tournefeuille
Toulouse
Tournefeuille
Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Pas encore de données du Registre national des entreprises pour cette unité.
Source : Registre national des entreprises (INPI).
0 ouvert sur 27 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 21/09/2026. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
Greffe du Tribunal de Commerce de ToulouseAnnonce au BODACC
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Jugement du 21/10/2022. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de ToulouseAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 12/05/2022. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Greffe du Tribunal de Commerce de ToulouseAnnonce au BODACC
Modification de la dénomination.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Autre arrêt de la Cour d'Appel
Jugement du 13/01/2021. Par arrêt en date du 13.01.2021, la Cour d’Appel de Toulouse, infirme le jugement du 15.09.2020 ayant arrêté les plans de cession des sociétés BVA, HERMIONE, AXIOM et Cie et IN VIVO HOLDING, au profit de la société CEDL I S.a.r.l, ayant son siège social au 51 Av John F. Kennedy, 1855 Luxembourg, en substitution des sociétés CLAREANT RESEARCH HOLDINGS Limited, CLAREANT France et CLAREANT France II, et arrête les plans de cession des actifs des sociétés BVA, HERMIONE, AXIOM et Cie et IN VIVO HOLDING, au profit de la société XPAGE, 65 bis Avenue Raymond Naves, 31500 TOULOUSE, avec faculté de substitution au profit de la société Xpage Group, société à constituer.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement du 15/09/2020. Jugement arrêtant le plan de cession.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du 15/09/2020. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Julien Payen 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6 et Selarl Benoit et Associés - Mandataires Judiciaires en la Personne de Me Amizet 17 rue de Metz 31000 Toulouse, et mettant fin à la mission des administrateurs SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Lou Flechard 4 place de Wagram 75017 Paris et SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Christian Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du 05/06/2020. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mai 2020, désignant administrateurs SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Lou Flechard 4 place de Wagram 75017 Paris, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Christian Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Julien Payen 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6 et Selarl Benoit et Associés - Mandataires Judiciaires en la Personne de Me Amizet 17 rue de Metz 31000 Toulouse. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification du capital.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Autre achat, apport, attribution
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'origine de fond personne morale.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLESAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Nouveau siège.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification du capital. Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification de l'administration.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Modification survenue sur la forme juridique et sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
D'autres établissements ouverts de l'activité « Études de marché et sondages » à Balma.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Balma.