Pascal MASSON
Entrepreneur individuel
- SIREN
- 353 391 212
- Création
- 2 janvier 1990
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Débits de boissons 56.30Z
- État
- Active
- Établissements
- 0 ouvert
Entrepreneur individuel
Débits de boissons à Courcy, depuis le 2 janvier 1990.
Pascal MASSON
Entrepreneur individuel
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
15 événements datés, de 1990 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Clôture pour insuffisance d'actif
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Résolution du plan, liquidation
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Courcy
Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE-SUR-NOIREAU
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE-SUR-NOIREAU
Courcy
Mathieu
Mathieu
Mathieu
Mathieu
Création de l'entreprise
Entrepreneur individuel
Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
0 ouvert sur 3 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement du 20/rs/29 m. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 2/ri/26 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 25000 Euros. Activité : Bar, tabac, épicerie
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement du mb/pt/22 s. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 Avril 2010, désignant liquidateur Maître Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Jugement de plan de redressement
Jugement du 2/ri/29 a. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen .
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAENAnnonce au BODACC
Dépôt de l'état des créances
Jugement du mb/pt/19 s. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE-SUR-NOIREAUAnnonce au BODACC
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du 20/il/8 av. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 25 mars 2008 désignant mandataire judiciaire Me Doutressoulle Judith 77 rue de Bernières BP 50196 14011 CAEN CEDEX. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE-SUR-NOIREAUAnnonce au BODACC
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
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