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Entrepreneur individuel

Pascal QUITTARD

  • Active
  • Procédure collective publiée le 27 février 2022

Élevage de chevaux et d’autres équidés à Tulette, depuis le 1 mai 2002.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Pascal QUITTARD

Entrepreneur individuel

SIREN
443 178 991
Création
1 mai 2002
Effectif
Non employeuse
Activité
Élevage de chevaux et d’autres équidés 01.43Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
24ans d'existencedepuis 2002
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
443 178 991
SIRET du siège
443 178 991 00024
TVA intracommunautaire
FR83443178991
Code APE
01.43ZÉlevage de chevaux et d’autres équidés
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 mai 2002
Effectif
Non employeuse

Siège

165 CHEMIN DE LA TUILIERE
26790 TULETTE

Établissement 443 178 991 00024 ouvert depuis le 12 janvier 2009

Entreprises de Tulette · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

7 événements datés, de 2002 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2022

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Greffe du Tribunal Judiciaire de Valence

  2. 2018

    1. Jugement

      Autre jugement prononçant · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  3. 2012

    1. Fermeture d'un établissement

      Entrechaux

  4. 2009

    1. Installation du siège

      ECURIE RENAISSANCE · Tulette

  5. 2002

    1. Ouverture d'un établissement

      Entrechaux

    2. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du 16/02/2022. Jugement du Tribunal judiciaire de Valence, statuant en matière civile, prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actifs. N° RG : 17/04149

    Greffe du Tribunal Judiciaire de ValenceAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement prononçant

    Jugement du 28/03/2018. Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; liquidateur : Maître SERRANO (Philippe), 350, avenue Victor Hugo, 26000 Valence ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du mandataire liquidateur ; RG n° : 17/04149

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCEAnnonce au BODACC

  3. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 24/01/2018. Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître SERRANO (Philippe), 350, avenue Victor Hugo, 26000 Valence ; date de cessation des paiements : 12 décembre 2017 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du mandataire judiciaire ; RG n° : 17/04149

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCEAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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