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Entrepreneur individuel

Patrice MOREL

  • Active
  • Procédure collective publiée le 28 février 2016

Travaux de menuiserie bois et PVC à Rogny-les-Sept-Écluses, depuis le 1 janvier 1974.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Patrice MOREL

Entrepreneur individuel

SIREN
306 989 435
Création
1 janvier 1974
Effectif
Non employeuse
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC 43.32A
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert2 depuis la création
52ans d'existencedepuis 1974
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
306 989 435
SIRET du siège
306 989 435 00038
TVA intracommunautaire
FR71306989435
Code APE
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Secteur
Construction
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 janvier 1974
Effectif
Non employeuse

Siège

81 RUE ANDRE HENRIAT
89220 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES

Établissement 306 989 435 00038 fermé depuis le 9 avril 1989

Entreprises de Rogny-les-Sept-Écluses · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

8 événements datés, de 1974 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2016

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  2. 2010

    1. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  3. 2008

    1. Fermeture du siège

      Rogny-Les-Sept-Ecluses

    2. Résolution du plan, liquidation

      Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY

  4. 1995

    1. Fermeture d'un établissement

      EXPOSITION ARTISANALE · Rogny-Les-Sept-Ecluses

  5. 1989

    1. Installation du siège

      Rogny-Les-Sept-Ecluses

  6. 1980

    1. Ouverture d'un établissement

      EXPOSITION ARTISANALE · Rogny-Les-Sept-Ecluses

  7. 1974

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

0 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du er/vr/22 f. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREAnnonce au BODACC

  2. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du et/il/22 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREAnnonce au BODACC

  3. Résolution du plan, liquidation

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

    Jugement du 20/ût/20 a. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 avril 2008, désignant liquidateur Maître Delibes Bernard, 12 boulevard Davout, 89000 Auxerre. Les déclarations des créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNYAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Travaux de menuiserie bois et PVC » à Rogny-les-Sept-Écluses.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Rogny-les-Sept-Écluses.