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Entrepreneur individuel

Patrick MASSON

  • Active
  • Procédure collective publiée le 28 avril 2026

Culture de la vigne à Serrières-en-Chautagne, depuis le 1 août 1980.

S33D · Entreprises Carte d'identité

Patrick MASSON

Entrepreneur individuel

SIREN
393 301 239
Création
1 août 1980
Effectif
Non employeuse
Activité
Culture de la vigne 01.21Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
46ans d'existencedepuis 1980
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
393 301 239
SIRET du siège
393 301 239 00017
TVA intracommunautaire
FR94393301239
Code APE
01.21ZCulture de la vigne
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Entrepreneur individuelcatégorie 1000
Création
1 août 1980
Effectif
Non employeuse

Siège

73310 SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

Établissement 393 301 239 00017 ouvert depuis le 1 août 1980

Entreprises de Serrières-en-Chautagne · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 1980 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

  2. 2025

    1. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

  3. 1980

    1. Création de l'entreprise

      Entrepreneur individuel

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 25/03/2026. DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES - Avis de dépôt de l'état des créances le 25 mars 2026 au greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY - Place du Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX, où les réclamations seront recevables dans un délai de UN MOIS à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/00014

    Greffe du Tribunal Judiciaire de ChambéryAnnonce au BODACC

  2. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 14/11/2025. Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 03 Juillet 2025 - Liquidateur : SCP BTSG², Mandataires judiciaires associés 28 Rue Plaisance, 73000 CHAMBERY - Jugement d'ouverture d'une liquidation judiciaire en application du III de l'article L681-2 du code de commerce Les créanciers sont invités à produire leurs créances auprès du liquidateur dans un délai de deux mois suivant la publication du jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales - BODACC. - N° RG : 25/00014

    Greffe du Tribunal Judiciaire de ChambéryAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

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