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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

PLAN'Y SPHERE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 17 octobre 2010

Activités d’architecture à Besançon, depuis le 16 août 2004.

S33D · Entreprises Carte d'identité

PLAN'Y SPHERE

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
478 494 271
Création
16 août 2004
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert2 depuis la création
22ans d'existencedepuis 2004
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
478 494 271
SIRET du siège
478 494 271 00024
TVA intracommunautaire
FR01478494271
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
16 août 2004immatriculée le 16 août 2004
Effectif
Non employeuse

Siège

4 RUE ANDRE BOULLOCHE
25000 BESANCON

Établissement 478 494 271 00024 fermé depuis le 1 octobre 2006

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

11 événements datés, de 2004 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2010

    1. Clôture pour insuffisance d'actif

      Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Radiation

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Jugement

      Dépôt du projet de répartition · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. 2009

    1. Liquidation judiciaire

      Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Fermeture du siège

      Besancon

  3. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2006

    1. Installation du siège

      Besancon

    2. Fermeture d'un établissement

      Besancon

  6. 2004

    1. Ouverture d'un établissement

      Besancon

    2. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

0 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

    Jugement du mb/pt/27 s. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Radiation

    O

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Jugement

    Dépôt du projet de répartition

    Jugement du et/il/26 j. Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Liquidation judiciaire

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

    Jugement du e /ob/5 oc. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Septembre 2009 désignant liquidateur Scp Leclerc - Masselon 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 août 2008
  • Exercice clos le 31 août 2007

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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