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SAS, société par actions simplifiée

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE CIFC

Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries à Arbois, depuis le 1 janvier 1973.

S33D · Entreprises Carte d'identité

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
302 701 305
Création
1 janvier 1973
Effectif
20 à 49 salariés
Activité
Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries 16.23Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
53ans d'existencedepuis 1973
405 000 €de capital social
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
302 701 305
SIRET du siège
302 701 305 00021
TVA intracommunautaire
FR15302701305
Code APE
16.23ZFabrication de charpentes et d’autres menuiseries
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
1 janvier 1973immatriculée le 1 juin 2005
Effectif
20 à 49 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
60 ans
Conventions collectives
IDCC 3222

Siège

BP 28
ZONE INDUSTRIELLE
39600 ARBOIS

Établissement 302 701 305 00021 ouvert depuis le 1 janvier 1900

Entreprises de Arbois · fiche de la commune

Labels et agréments

  • Index de l'égalité professionnelle publié
Objet socialSe reporter aux statuts.

La vie de l'entreprise

22 événements datés, de 1900 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. 2009

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  15. 2005

    1. Immatriculation au registre

  16. 1973

    1. Début d'activité

    2. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

  17. 1900

    1. Installation du siège

      Arbois

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Commissaire aux comptes suppléant

    OLIVIER PERROUD

  • Président de SAS

    ARNAUD DOMINIQUE ALAIN CLEMENT

    Né(e) en février 1976

  • Commissaire aux comptes titulaire

    EXCO SOCODEC

    SIREN 400 726 048

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ETABLISSEMENTS CLEMENT Sté par actions simplifiée RCS B 302364583, Zi 39600 ARBOIS.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

  2. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification de l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLEAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013
  • Exercice clos le 31 décembre 2012
  • Exercice clos le 31 décembre 2011

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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