Aller au contenu

Société civile immobilière

SAPA

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Bram, depuis le 19 décembre 2011.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SAPA

Société civile immobilière

SIREN
538 790 676
Création
19 décembre 2011
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
14ans d'existencedepuis 2011
1 000 €de capital social
2annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
538 790 676
SIRET du siège
538 790 676 00018
TVA intracommunautaire
FR27538790676
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Société civile immobilièrecatégorie 6540
Création
19 décembre 2011immatriculée le 27 décembre 2011
Effectif
Non employeuse
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

AVENUE GENERAL DE GAULLE
11150 BRAM

Établissement 538 790 676 00018 ouvert depuis le 19 décembre 2011

Entreprises de Bram · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

4 événements datés, de 2011 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  2. 2012

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. 2011

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Société civile immobilière

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Associé indéfiniment responsable

    PATRICE BROUSSE

    Né(e) en septembre 1959

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    SABINE BROUSSE

    Nom de naissance : LOISEL

    Né(e) en mars 1971

  • Associé indéfiniment responsable

    Charles BROUSSE

    Né(e) en janvier 2009

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de CarcassonneAnnonce au BODACC

  2. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 19/12/2011. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNEAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Location de terrains et d’autres biens immobiliers » à Bram.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Bram.