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SAS, société par actions simplifiée

SAS HAUT DOUBS PELLETS

  • Active
  • Procédure collective publiée le 7 juillet 2010

Fabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie à Levier, depuis le 2 novembre 2007.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SAS HAUT DOUBS PELLETS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
494 295 967
Création
2 novembre 2007
Effectif
10 à 19 salariés
Activité
Fabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie 16.29Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
19ans d'existencedepuis 2007
2 083 200 €de capital social
12annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
1offre d'emploien cours
SIREN
494 295 967
SIRET du siège
494 295 967 00025
TVA intracommunautaire
FR25494295967
Code APE
16.29ZFabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie
Secteur
Industrie manufacturière
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
2 novembre 2007immatriculée le 2 février 2007
Effectif
10 à 19 salariésen 2024
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 0158

Siège

4 RUE DU LEVANT
25270 LEVIER

Établissement 494 295 967 00025 ouvert depuis le 2 novembre 2007

Entreprises de Levier · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

29 événements datés, de 2007 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  14. 2012

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. 2009

    1. Plan de redressement

      Jugement de plan de redressement · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Redressement judiciaire

      Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    4. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    5. Fermeture d'un établissement

      Levier

  18. 2007

    1. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Levier

    4. Début d'activité

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Commissaire aux comptes suppléant

    VINCENT PORRO

  • Commissaire aux comptes titulaire

    COREC

  • Commissaire aux comptes titulaire

    MAZARS

    SIREN 351 497 649

  • Président de SAS

    ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA

    SIREN 397 479 635

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 7 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  7. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 20/in/21 j. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  8. Plan de redressement

    Jugement de plan de redressement

    Jugement du br/ve/30 n. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  10. Redressement judiciaire

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Jugement du 00/n /9 ju. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  11. Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  12. Modification

    Mise en activité de la société

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 30 juin 2020
  • Exercice clos le 30 juin 2019
  • Exercice clos le 30 juin 2018
  • Exercice clos le 30 juin 2017
  • Exercice clos le 30 juin 2016
  • Exercice clos le 30 juin 2015
  • Exercice clos le 30 juin 2014
  • Exercice clos le 30 juin 2013

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Offres d'emploi en cours

Publiées sur France Travail sous le nom de l'entreprise.

Source : France Travail, offres publiées sous le nom de l'entreprise.

Même activité, même commune

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