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Société civile d'exploitation agricole

SCEA BOURNISSAC

  • Active

Culture de fruits à pépins et à noyau à Noves, depuis le 1 juillet 1995.

S33D · Entreprises Carte d'identité

SCEA BOURNISSAC

Société civile d'exploitation agricole

SIREN
402 291 298
Création
1 juillet 1995
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau 01.24Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert1 depuis la création
31ans d'existencedepuis 1995
116 471,05 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
402 291 298
SIRET du siège
402 291 298 00014
TVA intracommunautaire
FR03402291298
Code APE
01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyau
Secteur
Agriculture, sylviculture et pêche
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricolecatégorie 6597
Création
1 juillet 1995immatriculée le 12 septembre 1995
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 7024

Siège

DOMAINE DE BOURNISSAC
PALUD DE NOVES
13550 NOVES

Établissement 402 291 298 00014 ouvert depuis le 1 juillet 1995

Entreprises de Noves · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

3 événements datés, de 1995 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  2. 1995

    1. Immatriculation au registre

    2. Création de l'entreprise

      Société civile d'exploitation agricole

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de TarasconAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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